Les propositions adoptées par le 114ème Congrès des notaires

114ème Congrès des Notaires de France - Notaires.fr
Les propositions adoptées par le 114ème Congrès des notaires

Le 114ème Congrès des notaires de France abordait cette année la thématique #DemainLeTerritoire.

  • La commission N°1 "Demain l'Agriculture" s'est tenue lundi 28 mai. Les travaux de cette commission ont été dirigés par Me Guillaume LORISSON, Président - Notaire à Dijon, Me Rachel DUPUIS-BERNARD, Rapporteur - Notaire à Gray.
     
  • La commission N°2 "Demain l'Energie" s'est tenue mardi 29 mai. Les travaux de cette commission ont été dirigés par Me Antoine GENCE, Président - Notaire à Rouen, Me Eric MEILLER, Rapporteur - Notaire à Saint-Chamond.
     
  • La commission N°3 "Demain la Ville" s'est tenue mardi 29 mai. Les travaux de cette commission ont été dirigés par Me Christophe SARDOT, Président - Notaire à Lyon, Me Antoine TEITGEN, Rapporteur - Notaire à La Chapelle-sur-Erdre.
     
  • La commission N°4 "Demain le Financement" s'est tenue mercredi 30 mai. Les travaux de cette commission ont été dirigés par Me Christophe LE GUYADER, Président - Notaire à Lagny-sur-Marne, Me Marie-Lore TREFFOT, Rapporteur - Notaire à Avrillé.

Les 4 commissions ont émises des propositions qui ont été validées par le 114ème Congrès des notaires de France. [PDF 1.09Mo]